Mentions Légales

Présentation générale du site de l'entreprise

Le site « www.lespetitesecuries.fr » est la propriété de la société « Les Petites Écuries »
Siège social situé à Tonnay-Charente
Code SIRET : XXX XXX XXX XXX XX
Ci-après désigné l'entreprise Les Petites Écuries
Le gérant : Mr MENGANT GREGOR

Les produits et services proposés sur le site l'entreprise sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions générales et les tarifs en vigueur. Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter. L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Les simulations, informations et données proposées sur le site de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.

Éditeur

Création graphique, intégration et développement : Sacrée Com
www.sacreecom.org  - 05 46 87 70 58
Les textes, photos et dessins, des sites ci-dessus, ont été réalisés avec le maximum de soins et de précisions, mais ils ne peuvent être considérés comme contractuels. Nous vous invitons à nous communiquer par courriel, les anomalies que vous pourriez détecter.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmaster par mail (contact@sacreecom.org).
Crédits photographiques : Les Petites Écuries
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L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'entreprise. Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

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L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site de l'entreprise à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer du respect de la législation localement applicable.

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L'entreprise se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte,image, graphique etc... qui contre-viendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

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Hébergement

L'hébergement est assuré sur les serveurs de la société MEDIALIBS.

Modification de la notice légale

L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Droit applicable en cas de litige : le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.